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Marques déposées par Charles BISSEUIL
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VOULEZ French Sparkling Liqueur
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VOULEZ French Sparkling Liqueur
Charles BISSEUIL

Numéro de dépôt :
3809395
Date de dépôt :
24/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/02/2021
VOULEZ French Sparkling Liqueur de Charles BISSEUIL

Présentation de la marque VOULEZ French Sparkling Liqueur

Déposée par voie électronique le 24 février 2011 par Charles BISSEUIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VOULEZ French Sparkling Liqueur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-11 du 18 mars 2011.

Le déposant est Charles BISSEUIL domicilié(e) 8 Rue des Grands Champs - 16710 - SAINT YRIEIX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN domicilié(e) 111, Cours du Médoc CS 40009 33070 BORDEAUX CEDEX - France.

La marque VOULEZ French Sparkling Liqueur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3809395.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOULEZ French Sparkling Liqueur est expirée depuis le 24 février 2021.

Charles BISSEUIL a également déposé les autres marques suivantes : ROI HENRI COGNAC


Charles BISSEUIL - 8 Rue des Grands Champs - 16710 - SAINT YRIEIX - France


SCHMIT-CHRETIEN - 111, Cours du Médoc CS 40009 33070 BORDEAUX CEDEX - France


Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Inscription le 28 juillet 2011 - Transmission totale de propriété n°554869 - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-07-28

Inscription le 20 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°802219 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-20

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; liqueurs ; cocktails ; spiritueux ; whisky ; rhum ; vodka ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; extraits alcooliques ; essences alcooliques ; vins.